Cours de Géologie

Avis de droits d'auteur

Avis de droits d'auteur

Le droit d'auteur est un sujet important sur coursgeologie.com ainsi que l'utilisation de notre plate-forme. Vous trouverez ici tous les outils nécessaires pour gérer correctement vos droits DMCA sur notre plate-forme. Nous vous prions aussi de respecter les droits des autres créateurs et membres de notre communauté.

Procédures de réclamation pour violation du droit d'auteur

Si vous souhaitez déposer une demande d'infraction, veuillez fournir les informations suivantes, comme indiqué par le DMCA pour les informations de contact ci-dessous.

  • La signature électronique ou physique du titulaire du droit d'auteur ou la personne autorisée à agir pour le compte du détenteur ou détentrice des droits d'auteur.
  • Une description de l'œuvre que vous considérez comme ayant été violée et une description de l'activité illicite.
  • Identification de l'emplacement où l'original ou une copie autorisée de l'œuvre existe, par exemple l'URL du site Web où elle est postée ou le nom de l'ouvrage dans lequel elle a été publiée.
  • Identification de l'URL ou autre emplacement spécifique sur ce Site où se trouve les éléments qui portent atteinte à vos droit d'auteur; vous devez inclure suffisamment d'informations pour nous permettre de localiser le matériel.
  • Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail afin que nous puissions vous contacter.
  • Une déclaration de votre part qui atteste de votre bonne foi, et que l'usage litigieux n'est pas autorisé par le détenteur ou la détentrice des droits d'auteur, son agent ou par la loi.
  • Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations de votre Déclaration ci-dessus sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir pour le titulaire du droit d'auteur en son nom.

Procédures de réclamation pour violation du droit d'auteur en ligne

Si vous croyez que votre œuvre protégée a été copiée et est accessible sur ce site d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, vous pouvez soumettre une demande formelle d'infraction.

Déposer une demande d'infraction

Par email: coursgeologie.com@gmail.com