Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site CoursGéologie, accessible à l’adresse https://coursgeologie.com, est édité par :

Mohammed GUENNINECHE – Ecoprestations

Entrepreneur individuel – régime micro-entreprise

SIREN : 837 762 368

SIRET : 837 762 368 00020

Adresse professionnelle : Bussy-Saint-Georges 77600, France

Contact : via le formulaire de contact disponible sur CoursGéologie.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Mohammed GUENNINECHE, éditeur de CoursGéologie.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER operations, UABŠvitrigailos str. 34Vilnius 03230Lituanie

Téléphone : +370 645 03378

Certains contenus, fichiers, images ou services techniques du site peuvent également être distribués ou hébergés par des prestataires techniques tiers, notamment des services de stockage, de diffusion de contenu et d’infrastructure cloud.

4. Conception, développement et maintenance

Le site CoursGéologie est conçu, développé et maintenu par Ecoprestations.

Le site utilise notamment des technologies web modernes afin de proposer ses cours, articles, quiz, ressources pédagogiques, eBooks et services destinés aux membres.

5. Objet du site

CoursGéologie est une plateforme consacrée à la géologie, aux géosciences et aux sciences de la Terre.

Le site a notamment pour objectif de faciliter l'accès à des ressources pédagogiques et documentaires dans ces domaines.

CoursGéologie peut proposer, référencer ou mettre à disposition :

• des cours et supports pédagogiques ;
• des articles ;
• des documents et ressources scientifiques ;
• des eBooks et ouvrages numériques ;
• des quiz et contenus interactifs ;
• des vidéos provenant de plateformes tierces, notamment YouTube ;
• un glossaire ;
• des ressources destinées aux étudiants, enseignants, professionnels et passionnés de géologie ;
• un espace membre ;
• une newsletter.

Les contenus disponibles sur CoursGéologie ne sont pas nécessairement produits ou détenus par l'éditeur du site.

Certaines ressources peuvent provenir d'auteurs, enseignants, chercheurs, universités, établissements, organismes, éditeurs, plateformes ou autres tiers.

Lorsqu'elle est connue et disponible, la source du contenu est indiquée ou associée à la ressource concernée.

Les contenus diffusés sur CoursGéologie sont proposés principalement dans un objectif d'information, de documentation et de diffusion de connaissances dans le domaine des sciences de la Terre.

6. Propriété intellectuelle

La structure générale du site CoursGéologie, son interface, son identité visuelle, ses éléments graphiques, son logo ainsi que les contenus créés spécifiquement par CoursGéologie ou Ecoprestations sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Contenus provenant de tiers

CoursGéologie met également à disposition, référence ou présente des ressources dont il n'est pas nécessairement l'auteur ou le titulaire des droits.

Ces ressources peuvent notamment comprendre des cours, documents pédagogiques, eBooks, illustrations, schémas, publications ou autres contenus provenant d'auteurs et organismes tiers.

Les droits de propriété intellectuelle attachés à ces contenus restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs ou titulaires de droits respectifs.

La présence d'un document sur CoursGéologie ne constitue donc pas un transfert de propriété ou de droits au bénéfice de CoursGéologie ou de ses utilisateurs.

Lorsqu'une licence, une source, un auteur ou des conditions particulières d'utilisation sont indiqués avec une ressource, l'utilisateur doit respecter les conditions applicables à celle-ci.

Il appartient également à l'utilisateur de vérifier les droits applicables avant toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation d'une ressource en dehors du cadre de sa consultation sur CoursGéologie.

7. Ressources et documents de tiers

CoursGéologie a notamment vocation à faciliter la découverte et l'accès à des ressources pédagogiques consacrées à la géologie et aux sciences de la Terre.

À ce titre, le site peut référencer ou héberger des ressources provenant de tiers.

CoursGéologie s'efforce, dans la mesure du possible, d'identifier l'auteur, la source ou l'organisme à l'origine d'une ressource lorsque ces informations sont disponibles.

Malgré les précautions prises, il est possible qu'une attribution soit incomplète, qu'une source ne soit plus identifiable ou qu'un contenu fasse l'objet de droits qui n'auraient pas été portés à la connaissance de l'éditeur du site.

Si vous êtes auteur, éditeur ou titulaire de droits sur un contenu disponible sur CoursGéologie et que vous souhaitez :

• faire ajouter ou corriger une attribution ;
• faire modifier les informations associées à une ressource ;
• signaler une utilisation que vous estimez non autorisée ;
• demander le retrait d'un contenu ;

vous pouvez contacter CoursGéologie via le formulaire de contact du site.

Toute demande suffisamment précise sera examinée et les mesures appropriées pourront être prises, notamment la correction de l'attribution ou le retrait du contenu concerné.

8. eBooks et documents téléchargeables

CoursGéologie peut proposer le téléchargement ou la consultation de livres, eBooks, polycopiés, cours, rapports, publications et autres documents à caractère pédagogique ou scientifique.

Certains de ces documents sont produits par des tiers et restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs, éditeurs ou ayants droit.

La mise à disposition d'un document sur CoursGéologie ne signifie pas nécessairement que celui-ci est libre de droits ou librement réutilisable.

Sauf mention ou licence indiquant explicitement le contraire, les utilisateurs ne doivent pas considérer qu'un document disponible sur le site peut être reproduit, modifié, redistribué ou exploité commercialement librement.

En cas de doute concernant les droits applicables à un document, l'utilisateur est invité à se rapprocher de l'auteur, de l'éditeur ou du titulaire des droits concerné.

9. Vidéos YouTube

Les vidéos présentées sur CoursGéologie proviennent notamment de la plateforme YouTube et sont publiées à l'origine par des chaînes ou créateurs tiers.

CoursGéologie n'est pas nécessairement le producteur, l'auteur ou le propriétaire de ces vidéos.

Les vidéos peuvent être affichées sur le site à l'aide des fonctionnalités d'intégration proposées par YouTube.

Les vidéos restent hébergées par YouTube et sont soumises aux conditions d'utilisation, règles de confidentialité et droits applicables sur cette plateforme.

Les noms des chaînes, titres, images, vidéos et autres éléments associés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

CoursGéologie agit principalement comme plateforme de référencement et de découverte de ces contenus.

Si une vidéo devient indisponible, privée ou est supprimée de YouTube par son auteur ou par la plateforme, elle peut également ne plus être accessible depuis CoursGéologie.

10. Signalement d'un contenu

CoursGéologie accorde une importance particulière au respect des droits des auteurs et titulaires de propriété intellectuelle.

Toute personne estimant qu'un contenu présent sur le site porte atteinte à ses droits peut adresser une demande de retrait ou de modification via le formulaire de contact.

Afin de permettre le traitement de la demande, il est recommandé d'indiquer :

• l'identité du demandeur ;
• l'URL de la page concernée ;
• le contenu concerné ;
• la qualité au titre de laquelle la demande est effectuée ;
• les droits invoqués ;
• et, lorsque cela est possible, tout élément permettant d'établir ces droits.

Après vérification, CoursGéologie pourra notamment corriger les informations associées au contenu, ajouter une attribution, désactiver son accès ou procéder à son retrait.