Avis de droits d'auteur

Droits d’auteur et signalement

CoursGéologie accorde une importance particulière au respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Le site peut proposer, référencer ou héberger des ressources provenant de tiers, notamment des cours, eBooks, documents pédagogiques, illustrations, schémas ou autres contenus liés à la géologie et aux sciences de la Terre.

Les droits associés à ces contenus restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs ou titulaires respectifs.

Vous êtes auteur ou titulaire de droits ?

Si vous êtes l’auteur, l’éditeur, l’ayant droit ou le représentant autorisé d’un contenu présent sur CoursGéologie, vous pouvez nous contacter à tout moment afin de :

• demander l’ajout ou la correction d’une attribution ;
• signaler une erreur concernant l’auteur ou la source ;
• fournir des informations complémentaires sur la licence applicable ;
• demander la modification d’une ressource ;
• signaler une utilisation que vous estimez non autorisée ;
• demander le retrait d’un contenu.

CoursGéologie s’engage à examiner les demandes suffisamment précises et à prendre les mesures appropriées lorsque cela est nécessaire.

Comment signaler un contenu ?

Afin de nous permettre d’identifier rapidement la ressource concernée, votre demande doit idéalement comporter :

• vos nom et prénom ou la dénomination de l’organisme que vous représentez ;
• une adresse e-mail permettant de vous contacter ;
• l’URL exacte de la page CoursGéologie concernée ;
• le titre ou une description précise du contenu ;
• votre qualité par rapport au contenu concerné : auteur, éditeur, ayant droit ou représentant ;
• une description des droits que vous estimez concernés ;
• lorsque cela est possible, un lien vers la source originale ou tout document permettant d’établir vos droits ;
• l’action souhaitée : correction, attribution, modification ou retrait.

Vous pouvez transmettre votre demande via le formulaire de contact de CoursGéologie.

Traitement des demandes

Après réception d’un signalement, CoursGéologie peut effectuer les vérifications nécessaires afin d’identifier le contenu et d’évaluer la demande.

Selon la situation, nous pouvons notamment :

• compléter ou corriger l’attribution d’un contenu ;
• ajouter la source originale ;
• ajouter ou modifier les informations relatives à une licence ;
• désactiver temporairement l’accès à une ressource pendant son examen ;
• retirer le contenu concerné.

Nous pouvons également demander des informations complémentaires lorsque celles-ci sont nécessaires au traitement de la demande.

Contenus provenant de tiers

La présence d’une ressource sur CoursGéologie ne signifie pas que CoursGéologie en est l’auteur ou le titulaire des droits.

Certaines ressources disponibles sur le site proviennent notamment :

• d’enseignants ;
• d’auteurs ;
• d’universités ;
• d’établissements d’enseignement ;
• d’organismes publics ou privés ;
• d’éditeurs ;
• de publications scientifiques ;
• ou d’autres sources accessibles en ligne.

Lorsque l’information est disponible, CoursGéologie cherche à identifier la source et l’auteur de la ressource concernée.

Si une attribution est absente ou incorrecte, vous pouvez nous le signaler afin qu’elle soit corrigée.

eBooks et documents téléchargeables

Certains eBooks, ouvrages, polycopiés, rapports ou documents disponibles sur CoursGéologie peuvent appartenir à des tiers.

Leur présence sur le site n’implique pas qu’ils soient libres de droits ni qu’ils puissent être reproduits ou redistribués librement.

Les droits restent ceux définis par leurs auteurs, éditeurs ou titulaires respectifs.

Si vous détenez les droits sur un document et estimez que sa mise à disposition n’est pas autorisée, vous pouvez demander son examen ou son retrait.

Vidéos

Les vidéos présentées sur CoursGéologie proviennent de plateformes tierces, principalement YouTube.

Elles restent hébergées par ces plateformes et sont publiées sous la responsabilité de leurs auteurs ou chaînes respectives.

CoursGéologie ne revendique aucun droit de propriété sur ces vidéos.

Lorsqu’une vidéo est supprimée ou rendue indisponible par son auteur ou par la plateforme d’origine, son accès depuis CoursGéologie peut également devenir indisponible.

Contenus propres à CoursGéologie

Les contenus créés spécifiquement par CoursGéologie, ainsi que certains éléments du site tels que son identité visuelle, son interface, son logo, ses développements et ses contenus originaux, peuvent être protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation ou disposition légale contraire, leur reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

Utilisation des ressources

L’accessibilité gratuite d’une ressource sur CoursGéologie ne signifie pas qu’elle peut être librement copiée, modifiée, publiée, vendue ou redistribuée.

Avant toute réutilisation, il appartient à l’utilisateur de vérifier :

• l’identité du titulaire des droits ;
• la licence éventuellement associée au contenu ;
• les conditions de reproduction ou de redistribution ;
• et les éventuelles restrictions applicables.

Bonne foi et coopération

CoursGéologie souhaite favoriser la diffusion des connaissances en géologie tout en respectant les droits des créateurs et titulaires de droits.

Si vous constatez une erreur d’attribution ou la présence d’un contenu qui ne devrait pas être disponible sur le site, nous vous invitons à nous contacter afin que la situation puisse être examinée et corrigée.