Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après « CGU », définissent les règles applicables à l’accès et à l’utilisation du site CoursGéologie, accessible à l’adresse https://coursgeologie.com.

CoursGéologie est édité par Youcef Guennineche – Ecoprestations, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.

En accédant au site ou en utilisant ses fonctionnalités, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter.

1. Objet de CoursGéologie

CoursGéologie est une plateforme consacrée à la géologie, aux géosciences et aux sciences de la Terre.

Le site permet notamment d’accéder à :

• des cours et ressources pédagogiques ;
• des articles ;
• des eBooks et documents téléchargeables ;
• des vidéos provenant notamment de YouTube ;
• des quiz ;
• un glossaire ;
• différentes ressources scientifiques ou pédagogiques ;
• un espace membre ;
• une newsletter ;
• ainsi qu’à d’autres fonctionnalités liées à l’apprentissage et à la découverte des sciences de la Terre.

Certains contenus sont créés pour CoursGéologie tandis que d’autres proviennent d’auteurs, d’enseignants, d’universités, d’organismes, d’éditeurs ou de plateformes tierces.

2. Acceptation des CGU

L’utilisation de CoursGéologie implique l’acceptation des présentes CGU.

L’utilisateur qui ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions est invité à ne pas utiliser les services nécessitant leur acceptation.

Lorsqu’un compte utilisateur est créé, l’acceptation des CGU peut être demandée explicitement au moment de l’inscription.

3. Accès au site

Une partie des contenus de CoursGéologie peut être consultée librement sans création de compte.

Certaines fonctionnalités peuvent toutefois nécessiter un compte utilisateur, notamment :

• l’enregistrement de favoris ;
• la participation à certains quiz ;
• la conservation de résultats ou d’un historique ;
• le téléchargement de certaines ressources ;
• l’accès à certaines fonctionnalités réservées aux membres.

CoursGéologie peut faire évoluer les fonctionnalités accessibles avec ou sans compte.

4. Création d’un compte

Pour créer un compte, l’utilisateur doit fournir les informations demandées et s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de son mot de passe.

Il s’engage à ne pas :

• communiquer volontairement ses identifiants à un tiers ;
• utiliser le compte d’une autre personne sans autorisation ;
• créer un compte dans le but de contourner une suspension ;
• utiliser des moyens automatisés pour créer un nombre important de comptes.

En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse de son compte, l’utilisateur est invité à modifier son mot de passe et à contacter CoursGéologie.

5. Mineurs

CoursGéologie est susceptible d’être utilisé par des étudiants et des personnes mineures.

Lorsqu’une autorisation parentale est nécessaire au regard de la réglementation applicable ou de la nature du service utilisé, le mineur doit obtenir l’autorisation de son représentant légal.

6. Utilisation autorisée du service

L’utilisateur s’engage à utiliser CoursGéologie de manière loyale et conformément aux lois et règlements applicables.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
• de tenter d’accéder sans autorisation aux comptes ou systèmes informatiques ;
• de contourner les mécanismes de sécurité ou limitations techniques ;
• d’introduire des logiciels malveillants ;
• de perturber volontairement le fonctionnement du service ;
• de procéder à des requêtes automatisées excessives ;
• de scraper ou extraire massivement les contenus ou données du site ;
• de reproduire massivement tout ou partie de la base de données ;
• d’utiliser les contenus du site d’une manière portant atteinte aux droits de tiers.

CoursGéologie peut mettre en place des mécanismes de limitation, de protection ou de détection des comportements abusifs.

7. Contenus pédagogiques

Les contenus disponibles sur CoursGéologie sont proposés principalement à des fins d’apprentissage, d’information et de documentation.

Ils ne constituent notamment pas :

• un enseignement universitaire officiel ;
• une certification ;
• un diagnostic géologique ;
• une expertise technique ;
• un avis professionnel applicable à un projet précis.

Les informations proposées peuvent comporter des erreurs, approximations ou éléments devenus obsolètes.

L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes à l’aide de sources scientifiques ou professionnelles appropriées.

8. Contenus provenant de tiers

CoursGéologie peut référencer, présenter ou héberger des ressources appartenant à des tiers.

Ces contenus peuvent notamment comprendre :

• des cours ;
• des documents pédagogiques ;
• des eBooks ;
• des publications ;
• des illustrations ;
• des schémas ;
• des vidéos ;
• ou d’autres ressources liées aux géosciences.

Les droits relatifs à ces contenus restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs ou titulaires de droits respectifs.

La présence d’un contenu sur CoursGéologie n’entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au bénéfice du site ou de ses utilisateurs.

Lorsqu’un auteur, une source ou une licence est indiqué, l’utilisateur doit respecter les conditions applicables au contenu concerné.

9. eBooks et documents téléchargeables

CoursGéologie peut permettre le téléchargement de livres, eBooks, cours, rapports, polycopiés ou autres documents.

Le téléchargement d’un document ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Sauf indication contraire ou licence spécifique, l’utilisateur ne doit pas considérer qu’un document peut être librement :

• reproduit ;
• redistribué ;
• vendu ;
• modifié ;
• publié sur un autre site ;
• ou exploité commercialement.

Les droits applicables restent ceux définis par l’auteur, l’éditeur ou le titulaire des droits.

10. Vidéos YouTube

Les vidéos présentées sur CoursGéologie proviennent notamment de YouTube et sont publiées par des chaînes ou créateurs tiers.

CoursGéologie ne produit pas nécessairement ces vidéos et ne les héberge pas directement.

Les vidéos peuvent être intégrées sur le site au moyen du lecteur ou des outils fournis par YouTube.

Leur disponibilité dépend donc également de YouTube et des créateurs concernés.

Une vidéo peut devenir indisponible, privée ou supprimée sans que CoursGéologie puisse garantir son maintien.

Les conditions d’utilisation de YouTube s’appliquent également lorsque l’utilisateur interagit avec ce service.

11. Quiz

Les quiz proposés sur CoursGéologie ont une vocation pédagogique.

Les résultats obtenus sont fournis à titre indicatif et ne constituent ni une note officielle, ni une certification, ni une validation académique.

CoursGéologie ne garantit pas l’absence totale d’erreur dans les questions, réponses ou explications proposées.

Les utilisateurs peuvent signaler une erreur afin qu’elle soit examinée.

12. Propriété intellectuelle de CoursGéologie

Les éléments créés spécifiquement pour CoursGéologie, notamment :

• l’identité visuelle ;
• le logo ;
• l’interface ;
• certaines illustrations ;
• les développements logiciels ;
• la structure du site ;
• les contenus originaux publiés par CoursGéologie ;

peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée peut être interdite.

Cette disposition ne s’applique pas aux contenus appartenant à des tiers, qui restent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs.

13. Signalement d’un contenu

Toute personne estimant qu’un contenu disponible sur CoursGéologie porte atteinte à ses droits peut contacter l’éditeur.

Il est recommandé d’indiquer :

• l’URL concernée ;
• la ressource faisant l’objet de la demande ;
• l’identité ou la qualité du demandeur ;
• le motif du signalement ;
• tout élément permettant d’établir les droits invoqués.

CoursGéologie pourra notamment procéder à une vérification, modifier une attribution, désactiver un accès ou retirer un contenu lorsque cela est approprié.

14. Liens et services tiers

CoursGéologie peut contenir des liens vers des sites ou services externes.

Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation, politiques de confidentialité et règles de fonctionnement.

CoursGéologie ne contrôle pas systématiquement leur contenu et ne peut garantir leur disponibilité ou leur fonctionnement.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions applicables aux services tiers qu’il utilise.

15. Suspension ou suppression d’un compte

CoursGéologie peut suspendre temporairement ou supprimer un compte notamment en cas :

• d’utilisation frauduleuse ;
• d’attaque ou tentative d’attaque contre le service ;
• d’utilisation automatisée abusive ;
• de violation grave ou répétée des présentes CGU ;
• de comportement portant atteinte aux droits d’autres utilisateurs ou de tiers ;
• de nécessité liée à la sécurité du service.

Lorsque cela est raisonnablement possible, la mesure prise est proportionnée à la nature du comportement constaté.

L’utilisateur peut également demander la suppression de son compte selon les modalités proposées sur le site.

16. Disponibilité du service

CoursGéologie cherche à maintenir le site disponible et fonctionnel.

Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu notamment en raison :

• d’une maintenance ;
• d’une mise à jour ;
• d’une panne ;
• d’un problème chez un prestataire ;
• d’un incident de sécurité ;
• ou d’un événement indépendant de la volonté de l’éditeur.

Aucune disponibilité permanente ou sans interruption ne peut être garantie.

17. Modification ou évolution du service

CoursGéologie peut faire évoluer :

• son interface ;
• ses fonctionnalités ;
• ses catégories ;
• ses contenus ;
• ses conditions d’accès ;
• ou les services proposés.

Certaines fonctionnalités peuvent être ajoutées, modifiées ou supprimées.

18. Responsabilité

CoursGéologie met en œuvre des moyens raisonnables afin de fournir des informations et des services fiables.

Toutefois, l’éditeur ne garantit pas notamment :

• l’absence totale d’erreurs dans les contenus ;
• la disponibilité permanente du site ;
• la disponibilité permanente des contenus provenant de tiers ;
• l’adéquation d’une ressource à un besoin particulier de l’utilisateur.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée du seul fait de l’utilisation d’informations pédagogiques dans une situation nécessitant une expertise ou un avis professionnel.

Les limitations de responsabilité prévues par les présentes CGU s’appliquent uniquement dans les limites autorisées par la législation française.

19. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de CoursGéologie sont décrits dans la Politique de confidentialité.

L’utilisateur peut notamment y consulter :

• les données collectées ;
• les finalités des traitements ;
• leurs bases légales ;
• les durées de conservation ;
• les destinataires ;
• ses droits au titre du RGPD.

20. Cookies

CoursGéologie peut utiliser des cookies et autres traceurs.

Les informations relatives à leur utilisation ainsi qu’aux modalités de gestion du consentement figurent dans la Politique relative aux cookies.

21. Newsletter

L’inscription à la newsletter est facultative.

L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment au moyen du lien prévu à cet effet dans les messages reçus.

L’utilisation du site ou la création d’un compte ne vaut pas automatiquement consentement à recevoir des communications commerciales lorsqu’un consentement distinct est requis.

22. Publicité, affiliation et partenariats

CoursGéologie peut afficher :

• des publicités ;
• des contenus sponsorisés ;
• des partenariats ;
• des liens affiliés ;
• ou des offres provenant de tiers.

Lorsqu’un contenu présente un caractère publicitaire ou commercial, CoursGéologie s’efforce de l’identifier de manière appropriée.

La présence d’une publicité ou d’un partenariat ne constitue pas nécessairement une recommandation personnelle du produit ou service concerné.

23. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées afin de tenir compte :

• de l’évolution du site ;
• de nouvelles fonctionnalités ;
• de changements techniques ;
• ou de l’évolution de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur CoursGéologie.

Pour les modifications importantes concernant les services associés à un compte, une information spécifique peut être communiquée aux utilisateurs lorsque cela est approprié.

24. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de difficulté relative à l’utilisation de CoursGéologie, l’utilisateur est invité à contacter l’éditeur afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de procédure applicables.

25. Contact

Toute question relative aux présentes CGU peut être adressée à CoursGéologie via le formulaire de contact disponible sur le site.